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CLERC MICHEL

Active
Siren323 581 538Entrepreneur individuel01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNECréée le 15 février 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 1982 sous le numéro SIREN 323 581 538. Elle est domiciliée 26 rue Alphonse Baudin, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLERC MICHEL

Dénomination
CLERC MICHEL
SIREN
323 581 538
SIRET (siège)
323 581 538 00036
N° TVA intracommunautaire
FR54323581538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 581 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 1982
Siège social
26 RUE ALPHONSE BAUDIN, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERC MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de CLERC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLERC MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif

    323 581 538 00036 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 6820B

  • 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDEFermé

    323 581 538 00044 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4791B

Documents juridiques de CLERC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1982

Questions fréquentes sur CLERC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CLERC MICHEL ?

Le numéro SIREN de CLERC MICHEL est 323 581 538. Le SIRET de son siège social est 323 581 538 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54323581538.

Où se situe le siège social de CLERC MICHEL ?

Le siège social de CLERC MICHEL est situé 26 rue Alphonse Baudin, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.

CLERC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC MICHEL.

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