CLERC MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 411 081 953, CLERC MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé 33 Le Grand Breuil, 86480 Rouille. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CLERC MICHEL
INSEE- Dénomination
- CLERC MICHEL
- SIREN
- 411 081 953
- SIRET (siège)
- 411 081 953 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR93411081953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 081 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 33 LE GRAND BREUIL, 86480, ROUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLERC MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CLERC MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLERC MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CLERC MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86480 ROUILLESiègeActif
411 081 953 00019 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CLERC MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLERC MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLERC MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLERC MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 avril 2024 pour extinction du passif.
Aucune mention de CLERC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLERC MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Poitiers
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 2024-04-08 · Jugement prononçant la clôture de la liquidation judiciaire pour extinction du passif. N° RG : 22/00321
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur CLERC MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CLERC MICHEL ?
Le numéro SIREN de CLERC MICHEL est 411 081 953. Le SIRET de son siège social est 411 081 953 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93411081953.
Où se situe le siège social de CLERC MICHEL ?
Le siège social de CLERC MICHEL est situé 33 Le Grand Breuil, 86480 Rouille.
CLERC MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERC MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLERC MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 avril 2024 pour extinction du passif.
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