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CLET

Active
Siren442 241 170SCI21240 TALANTCréée le 10 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 241 170, CLET est une SCI créée le 10 juin 2002. Elle est domiciliée 10 All du Bareuzai, 21240 Talant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GERARD CORNUOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLET

Dénomination
CLET
SIREN
442 241 170
SIRET (siège)
442 241 170 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08442241170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 241 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2002
Siège social
10 ALL DU BAREUZAI, 21240, TALANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLET

L'acquisition et l'exploitation de tous immeubles.

Finances de CLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLET

GC

GERARD CORNUOT

Gérant

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2022

MC

MAXIME CORNUOT

Associé indéfiniment responsable

AC

ALIX CORNUOT

Associé indéfiniment responsable

CC

CLAUDE CORNUOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21240 TALANTSiègeActif

    442 241 170 00012 · ouvert le 24 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de CLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNUOT Claude, Jean, Marcel ; Gérant : CORNUOT Gérard

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2002

Questions fréquentes sur CLET

Quel est le numéro SIREN de CLET ?

Le numéro SIREN de CLET est 442 241 170. Le SIRET de son siège social est 442 241 170 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08442241170.

Qui dirige CLET ?

CLET est dirigée par GERARD CORNUOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLET ?

Le siège social de CLET est situé 10 All du Bareuzai, 21240 Talant.

CLET est-elle toujours en activité ?

Oui, CLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLET.

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