CLET-DAVID PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLET-DAVID PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1997, identifié par le SIREN 412 049 934. Elle est domiciliée 8 av Bailli de Suffren, 13260 Cassis. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CLET-DAVID PASCALE
INSEE- Dénomination
- CLET-DAVID PASCALE
- SIREN
- 412 049 934
- SIRET (siège)
- 412 049 934 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR50412049934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 049 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mai 1997
- Siège social
- 8 AV BAILLI DE SUFFREN, 13260, CASSIS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CLET-DAVID PASCALE
Culture de fruits oléagineux
Finances de CLET-DAVID PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLET-DAVID PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLET-DAVID PASCALE
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 13260 CASSISSiègeActif
412 049 934 00034 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
- 20270 AlériaActif
412 049 934 00059 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 5520Z
- 13001 MARSEILLE 1Fermé
412 049 934 00018 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 523A
- 13013 MARSEILLE 13Fermé
412 049 934 00026 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 4773Z
- 20270 TalloneFermé
412 049 934 00042 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0126Z
Documents juridiques de CLET-DAVID PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLET-DAVID PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLET-DAVID PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLET-DAVID PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLET-DAVID PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLET-DAVID PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLET-DAVID PASCALE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 mai 1997
Questions fréquentes sur CLET-DAVID PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CLET-DAVID PASCALE ?
Le numéro SIREN de CLET-DAVID PASCALE est 412 049 934. Le SIRET de son siège social est 412 049 934 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50412049934.
Où se situe le siège social de CLET-DAVID PASCALE ?
Le siège social de CLET-DAVID PASCALE est situé 8 av Bailli de Suffren, 13260 Cassis.
CLET-DAVID PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLET-DAVID PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLET-DAVID PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLET-DAVID PASCALE.
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