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CLOCHETTES

Active
Siren821 140 415SCI93700 DRANCYCréée le 24 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

CLOCHETTES est une SCI immatriculée le 24 juin 2016 sous le numéro SIREN 821 140 415. Elle est domiciliée 44 rue des Clochettes, 93700 Drancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par HERVE TILTAY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOCHETTES

Dénomination
CLOCHETTES
SIREN
821 140 415
SIRET (siège)
821 140 415 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42821140415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 140 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juin 2016
Siège social
44 RUE DES CLOCHETTES, 93700, DRANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOCHETTES

L'acquisition, l'exploitation et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOCHETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOCHETTES

GT

GUVERCIN TILTAY

Autre

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

HT

HERVE TILTAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

ZT

ZINAR TILTAY

Autre

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOCHETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93700 DRANCYSiègeActif

    821 140 415 00018 · ouvert le 13 juin 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLOCHETTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de CLOCHETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOCHETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOCHETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOCHETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOCHETTES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOCHETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOCHETTES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Gérant, Associé : TILTAY Hervé ; Associé : TILTAY Zinar Mani

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-13

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2016

Questions fréquentes sur CLOCHETTES

Quel est le numéro SIREN de CLOCHETTES ?

Le numéro SIREN de CLOCHETTES est 821 140 415. Le SIRET de son siège social est 821 140 415 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42821140415.

Qui dirige CLOCHETTES ?

CLOCHETTES est dirigée par HERVE TILTAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOCHETTES ?

Le siège social de CLOCHETTES est situé 44 rue des Clochettes, 93700 Drancy.

CLOCHETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOCHETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOCHETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOCHETTES.

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