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CLOS BEAUSEJOUR

Active
Siren801 704 859Société civile17300 ROCHEFORTCréée le 16 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 704 859, CLOS BEAUSEJOUR est une société civile créée le 16 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Mouillepieds zone Industrielle des Soeurs, 17300 Rochefort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PIERRE CHAMBET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLOS BEAUSEJOUR

Dénomination
CLOS BEAUSEJOUR
SIREN
801 704 859
SIRET (siège)
801 704 859 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74801704859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 704 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2014
Siège social
MOUILLEPIEDS ZONE INDUSTRIELLE DES SOEURS, 17300, ROCHEFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS BEAUSEJOUR

activité promotion immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS BEAUSEJOUR

S

SARL CHAMBERTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans

E

E.C.B.L. - ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ET BATIMENT DU LITTORAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans

S

SAEL SOCIETE D'APPLICATION D'ENDUIT DU LITTORAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans

JC

JEAN-PIERRE CHAMBET

Gérant

Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans

Établissements de CLOS BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17300 ROCHEFORTSiègeActif

    801 704 859 00017 · ouvert le 09 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS BEAUSEJOUR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de CLOS BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS BEAUSEJOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS BEAUSEJOUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-16 · Début d'activité : 2014-04-09

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2014

Questions fréquentes sur CLOS BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de CLOS BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de CLOS BEAUSEJOUR est 801 704 859. Le SIRET de son siège social est 801 704 859 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74801704859.

Qui dirige CLOS BEAUSEJOUR ?

CLOS BEAUSEJOUR est dirigée par JEAN-PIERRE CHAMBET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS BEAUSEJOUR ?

Le siège social de CLOS BEAUSEJOUR est situé Mouillepieds zone Industrielle des Soeurs, 17300 Rochefort.

CLOS BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS BEAUSEJOUR.

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