Checkers

CLOS DE BELLEVUE

Active
Siren818 113 011SCI16100 COGNACCréée le 09 février 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

CLOS DE BELLEVUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2016, identifiée par le SIREN 818 113 011. Son siège social est situé 193 rue Jules Brisson, 16100 Cognac. CLOS DE BELLEVUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BENOIT HANUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS DE BELLEVUE

Dénomination
CLOS DE BELLEVUE
SIREN
818 113 011
SIRET (siège)
818 113 011 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37818113011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 113 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 février 2016
Siège social
193 RUE JULES BRISSON, 16100, COGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOS DE BELLEVUE

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, et éventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS DE BELLEVUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DE BELLEVUE

H

H4 Invest

Associé indéfiniment responsable

BH

BENOIT HANUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 février 2016) · 10 ans

Établissements de CLOS DE BELLEVUE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 16100 COGNACSiègeActif

    818 113 011 00022 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 6820B

  • 16130 Gensac-la-PallueActif

    818 113 011 00014 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CLOS DE BELLEVUE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 18 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 09 février 2016

  • Acte

Dépôt du 09 février 2016

  • Acte

Conformité de CLOS DE BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE BELLEVUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DE BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DE BELLEVUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HANUS Benoit

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-09 · Début d'activité : 2016-02-01

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2016

Questions fréquentes sur CLOS DE BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de CLOS DE BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de CLOS DE BELLEVUE est 818 113 011. Le SIRET de son siège social est 818 113 011 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37818113011.

Qui dirige CLOS DE BELLEVUE ?

CLOS DE BELLEVUE est dirigée par BENOIT HANUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DE BELLEVUE ?

Le siège social de CLOS DE BELLEVUE est situé 193 rue Jules Brisson, 16100 Cognac.

CLOS DE BELLEVUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DE BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DE BELLEVUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE BELLEVUE.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Cognac

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Charente en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.