CLOS DE MELAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
CLOS DE MELAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 357 543. Son siège social est situé 60 Res du Roy, 59159 Noyelles-sur-Escaut. CLOS DE MELAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PAUL TOURNANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLOS DE MELAN
INSEE- Dénomination
- CLOS DE MELAN
- SIREN
- 503 357 543
- SIRET (siège)
- 503 357 543 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR18503357543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 357 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 mars 2008
- Siège social
- 60 RES DU ROY, 59159, NOYELLES-SUR-ESCAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLOS DE MELAN
Gestion et administration des immeubles lui appartenant
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Finances de CLOS DE MELAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS DE MELAN
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mars 2008) · 18 ans
Autre
Établissements de CLOS DE MELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59159 NOYELLES-SUR-ESCAUTSiègeActif
503 357 543 00019 · ouvert le 06 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOS DE MELAN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CLOS DE MELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE MELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE MELAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS DE MELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS DE MELAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Douai
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOURNANT Evelyne, Louise, Alice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-26 · Début d'activité : 2008-03-06
- création
Date d'effet : 26 mars 2008
Questions fréquentes sur CLOS DE MELAN
Quel est le numéro SIREN de CLOS DE MELAN ?
Le numéro SIREN de CLOS DE MELAN est 503 357 543. Le SIRET de son siège social est 503 357 543 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18503357543.
Qui dirige CLOS DE MELAN ?
CLOS DE MELAN est dirigée par JEAN-PAUL TOURNANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS DE MELAN ?
Le siège social de CLOS DE MELAN est situé 60 Res du Roy, 59159 Noyelles-sur-Escaut.
CLOS DE MELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS DE MELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS DE MELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE MELAN.
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