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CLOS DE MELAN

Active
Siren503 357 543SCI59159 NOYELLES-SUR-ESCAUTCréée le 26 mars 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

CLOS DE MELAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 357 543. Son siège social est situé 60 Res du Roy, 59159 Noyelles-sur-Escaut. CLOS DE MELAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PAUL TOURNANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS DE MELAN

Dénomination
CLOS DE MELAN
SIREN
503 357 543
SIRET (siège)
503 357 543 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18503357543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 357 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 mars 2008
Siège social
60 RES DU ROY, 59159, NOYELLES-SUR-ESCAUT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLOS DE MELAN

Gestion et administration des immeubles lui appartenant

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Finances de CLOS DE MELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DE MELAN

JT

JEAN-PAUL TOURNANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 mars 2008) · 18 ans

Établissements de CLOS DE MELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59159 NOYELLES-SUR-ESCAUTSiègeActif

    503 357 543 00019 · ouvert le 06 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS DE MELAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 mars 2008

  • Acte

Conformité de CLOS DE MELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE MELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE MELAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DE MELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DE MELAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOURNANT Evelyne, Louise, Alice

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-26 · Début d'activité : 2008-03-06

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2008

Questions fréquentes sur CLOS DE MELAN

Quel est le numéro SIREN de CLOS DE MELAN ?

Le numéro SIREN de CLOS DE MELAN est 503 357 543. Le SIRET de son siège social est 503 357 543 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18503357543.

Qui dirige CLOS DE MELAN ?

CLOS DE MELAN est dirigée par JEAN-PAUL TOURNANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DE MELAN ?

Le siège social de CLOS DE MELAN est situé 60 Res du Roy, 59159 Noyelles-sur-Escaut.

CLOS DE MELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DE MELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DE MELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE MELAN.