CLOS DES OISEAUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
CLOS DES OISEAUX est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2024, identifiée par le SIREN 927 572 990. Son siège social est situé 289 AV Fernand Benoit, 13090 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Sylvie CHAIX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLOS DES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- CLOS DES OISEAUX
- SIREN
- 927 572 990
- SIRET (siège)
- 927 572 990 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR54927572990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 572 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 avril 2024
- Siège social
- 289 AV Fernand Benoit, 13090, Aix-en-Provence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CLOS DES OISEAUX
Location de biens immobiliers meublés ou non meublés.
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Finances de CLOS DES OISEAUX
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INSEEÉtablissements de CLOS DES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif
927 572 990 00012 · ouvert le 08 avril 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOS DES OISEAUX
INPIConformité de CLOS DES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLOS DES OISEAUX. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 1992 · N° 89-44.581
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS DES OISEAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-15 · Début d'activité : 2024-04-08
- création
Date d'effet : 15 avril 2024
Questions fréquentes sur CLOS DES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de CLOS DES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de CLOS DES OISEAUX est 927 572 990. Le SIRET de son siège social est 927 572 990 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54927572990.
Qui dirige CLOS DES OISEAUX ?
CLOS DES OISEAUX est dirigée par Sylvie CHAIX, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS DES OISEAUX ?
Le siège social de CLOS DES OISEAUX est situé 289 AV Fernand Benoit, 13090 Aix-en-Provence.
CLOS DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DES OISEAUX.
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