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CLOS DU SINGLAS

Active
Siren538 546 177653330250 COMBASCréée le 16 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
143 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 546 177, CLOS DU SINGLAS est une 6533 créée le 16 décembre 2011. Son siège social est situé 9 rue du Plan de Long, 30250 Combas. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN BEZE, gérant.

Fiche d'identité de CLOS DU SINGLAS

Dénomination
CLOS DU SINGLAS
SIREN
538 546 177
SIRET (siège)
538 546 177 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44538546177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 546 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6533
Capital social
143 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
9 RUE DU PLAN DE LONG, 30250, COMBAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DU SINGLAS

Céréales, vignes, élevages et oléïculture, maraïchage, ovins viande

Finances de CLOS DU SINGLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DU SINGLAS

AB

ALAIN BEZE

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de CLOS DU SINGLAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30250 COMBASSiègeFermé

    538 546 177 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CLOS DU SINGLAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de CLOS DU SINGLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DU SINGLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DU SINGLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU SINGLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DU SINGLAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DU SINGLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DU SINGLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur CLOS DU SINGLAS

Quel est le numéro SIREN de CLOS DU SINGLAS ?

Le numéro SIREN de CLOS DU SINGLAS est 538 546 177. Le SIRET de son siège social est 538 546 177 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44538546177.

Qui dirige CLOS DU SINGLAS ?

CLOS DU SINGLAS est dirigée par ALAIN BEZE, gérant.

Où se situe le siège social de CLOS DU SINGLAS ?

Le siège social de CLOS DU SINGLAS est situé 9 rue du Plan de Long, 30250 Combas.

CLOS DU SINGLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DU SINGLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DU SINGLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU SINGLAS.

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