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CLOS EGLANTINE

Active
Siren492 457 841SCI83700 Saint-RaphaëlCréée le 20 octobre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
433 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 457 841, CLOS EGLANTINE est une SCI créée le 20 octobre 2006. Elle est domiciliée 16 PL 16 Place Maréchal Galliéni, 83700 Saint-Raphaël. CLOS EGLANTINE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-VICTOR BACCHI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOS EGLANTINE

Dénomination
CLOS EGLANTINE
SIREN
492 457 841
SIRET (siège)
492 457 841 00020
N° TVA intracommunautaire
FR00492457841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 457 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
433 086 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 octobre 2006
Siège social
16 PL 16 Place Maréchal Galliéni, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLOS EGLANTINE

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87

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Finances de CLOS EGLANTINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS EGLANTINE

JB

JEAN-VICTOR BACCHI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2021

EB

EVELYNE BACCHI

Associé indéfiniment responsable

IB

ISABELLE BOUTEILLE

Associé indéfiniment responsable

PB

PASCAL BACCHI

Associé indéfiniment responsable

JB

JEAN-FRANCOIS BOUTEILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2024

CL

CHRISTIANE LOQUES

Associé indéfiniment responsable

CB

CHRISTIANE BACCHI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS EGLANTINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif

    492 457 841 00020 · ouvert le 17 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 83600 FREJUSFermé

    492 457 841 00012 · ouvert le 17 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS EGLANTINE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 17 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de CLOS EGLANTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS EGLANTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS EGLANTINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS EGLANTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS EGLANTINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUTEILLE Jean-François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BACCHI Jean-Victor

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUTEILLE Michel Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BACCHI Jean-Victor

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Co-gérant associé : BOUTEILLE Michel Paul Co-gérant associé : BACCHI Jean-Victor

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2006

Questions fréquentes sur CLOS EGLANTINE

Quel est le numéro SIREN de CLOS EGLANTINE ?

Le numéro SIREN de CLOS EGLANTINE est 492 457 841. Le SIRET de son siège social est 492 457 841 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00492457841.

Qui dirige CLOS EGLANTINE ?

CLOS EGLANTINE est dirigée par JEAN-VICTOR BACCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS EGLANTINE ?

Le siège social de CLOS EGLANTINE est situé 16 PL 16 Place Maréchal Galliéni, 83700 Saint-Raphaël.

CLOS EGLANTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS EGLANTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS EGLANTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS EGLANTINE.