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CLOS JUSSEAUD

Active
Siren500 694 088Société civile69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 22 octobre 2007

Documents
Capital social
600 k€

CLOS JUSSEAUD est une société civile immatriculée le 22 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 694 088. Son siège social est situé 27 rue du Neyrard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par MARIE-ANGE CHAVENT, gérant.

Fiche d'identité de CLOS JUSSEAUD

Dénomination
CLOS JUSSEAUD
SIREN
500 694 088
SIRET (siège)
500 694 088 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28500694088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 694 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 100 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
22 octobre 2007
Siège social
27 RUE DU NEYRARD, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS JUSSEAUD

Gestion, administration de tous biens immobiliers emprunt, vente de ces même biens

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Finances de CLOS JUSSEAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS JUSSEAUD

MC

MARIE-ANGE CHAVENT

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2007) · 19 ans

GG

GILLES GROS

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2007) · 19 ans

BG

BENOIT GROS

Autre

Depuis la création (22 octobre 2007) · 19 ans

EG

ETIENNE GROS

Autre

Depuis la création (22 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de CLOS JUSSEAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    500 694 088 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CLOS JUSSEAUD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2007

  • Acte

Conformité de CLOS JUSSEAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS JUSSEAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS JUSSEAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS JUSSEAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS JUSSEAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2007

Questions fréquentes sur CLOS JUSSEAUD

Quel est le numéro SIREN de CLOS JUSSEAUD ?

Le numéro SIREN de CLOS JUSSEAUD est 500 694 088. Le SIRET de son siège social est 500 694 088 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28500694088.

Qui dirige CLOS JUSSEAUD ?

CLOS JUSSEAUD est dirigée par MARIE-ANGE CHAVENT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS JUSSEAUD ?

Le siège social de CLOS JUSSEAUD est situé 27 rue du Neyrard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

CLOS JUSSEAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS JUSSEAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS JUSSEAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS JUSSEAUD.