CLOS JUSSEAUD
Active- Capital social
- 600 k€
CLOS JUSSEAUD est une société civile immatriculée le 22 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 694 088. Son siège social est situé 27 rue du Neyrard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par MARIE-ANGE CHAVENT, gérant.
Fiche d'identité de CLOS JUSSEAUD
INSEE- Dénomination
- CLOS JUSSEAUD
- SIREN
- 500 694 088
- SIRET (siège)
- 500 694 088 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28500694088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 694 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 600 100 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 22 octobre 2007
- Siège social
- 27 RUE DU NEYRARD, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOS JUSSEAUD
Gestion, administration de tous biens immobiliers emprunt, vente de ces même biens
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de CLOS JUSSEAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS JUSSEAUD
INSEEÉtablissements de CLOS JUSSEAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
500 694 088 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CLOS JUSSEAUD
INPIConformité de CLOS JUSSEAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS JUSSEAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS JUSSEAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS JUSSEAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS JUSSEAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2007
Questions fréquentes sur CLOS JUSSEAUD
Quel est le numéro SIREN de CLOS JUSSEAUD ?
Le numéro SIREN de CLOS JUSSEAUD est 500 694 088. Le SIRET de son siège social est 500 694 088 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28500694088.
Qui dirige CLOS JUSSEAUD ?
CLOS JUSSEAUD est dirigée par MARIE-ANGE CHAVENT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS JUSSEAUD ?
Le siège social de CLOS JUSSEAUD est situé 27 rue du Neyrard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
CLOS JUSSEAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS JUSSEAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS JUSSEAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS JUSSEAUD.
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