CheckersProcédures

CLOS MAZARD

Active
Siren408 577 377SCI38490 CHIMILINCréée le 16 août 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
203 k€
Effectif
Non publié

CLOS MAZARD est une SCI immatriculée le 16 août 1996 sous le numéro SIREN 408 577 377. Son siège social est situé Chimilin Les Abrets, 38490 Chimilin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT PIRAUD, gérant.

Fiche d'identité de CLOS MAZARD

Dénomination
CLOS MAZARD
SIREN
408 577 377
SIRET (siège)
408 577 377 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82408577377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 577 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
202 757,19 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 août 1996
Siège social
Chimilin Les Abrets, 38490, CHIMILIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS MAZARD

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers sous quelque forme que ce soit.

Finances de CLOS MAZARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS MAZARD

Anciens dirigeants (2)

NM

n'est plus gérant. PIRAUD Séverine Laurence nom d'usage : PIRAUD devient gérant MAZARD

MAZARD Maurice nom d'usage · de décembre 2011 à juin 2018

DP

devient gérant PIRAUD

PIRAUD Vincent Daniel nom d'usage · de juin 2018 à juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS MAZARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 CHIMILINSiègeActif

    408 577 377 00018 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS MAZARD

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de CLOS MAZARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS MAZARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS MAZARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS MAZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS MAZARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS MAZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS MAZARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    PIRAUD Vincent Daniel nom d'usage : PIRAUD devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    PIRAUD Séverine Laurence nom d'usage : PIRAUD n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MAZARD Maurice nom d'usage : MAZARD n'est plus gérant. PIRAUD Séverine Laurence nom d'usage : PIRAUD devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1996

Questions fréquentes sur CLOS MAZARD

Quel est le numéro SIREN de CLOS MAZARD ?

Le numéro SIREN de CLOS MAZARD est 408 577 377. Le SIRET de son siège social est 408 577 377 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82408577377.

Qui dirige CLOS MAZARD ?

CLOS MAZARD est dirigée par VINCENT PIRAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS MAZARD ?

Le siège social de CLOS MAZARD est situé Chimilin Les Abrets, 38490 Chimilin.

CLOS MAZARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS MAZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS MAZARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS MAZARD.