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CLOS VIGNEAU

Active
Siren978 469 013SCI13100 Saint-Marc-JaumegardeCréée le 17 août 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 469 013, CLOS VIGNEAU est une SCI créée le 17 août 2023. Son siège social est situé 215 CHE des Vignes, 13100 Saint-Marc-Jaumegarde. CLOS VIGNEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Dominique BOUTON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOS VIGNEAU

Dénomination
CLOS VIGNEAU
SIREN
978 469 013
SIRET (siège)
978 469 013 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35978469013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 469 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 août 2023
Siège social
215 CHE des Vignes, 13100, Saint-Marc-Jaumegarde
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS VIGNEAU

La société a pour objet la gestion, l'administration, la mise à disposition à titre gratuit au profit des associés de l'immeuble social.

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Finances de CLOS VIGNEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS VIGNEAU

DB

Dominique BOUTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

VC

Victor CHEMINEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

BC

BLandine CHEMINEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

CC

César CHEMINEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

DC

Dominique CHEMINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

Établissements de CLOS VIGNEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 Saint-Marc-JaumegardeSiègeActif

    978 469 013 00012 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS VIGNEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2023

  • Acte

Conformité de CLOS VIGNEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS VIGNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS VIGNEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS VIGNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS VIGNEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-17 · Début d'activité : 2023-09-01

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2023

Questions fréquentes sur CLOS VIGNEAU

Quel est le numéro SIREN de CLOS VIGNEAU ?

Le numéro SIREN de CLOS VIGNEAU est 978 469 013. Le SIRET de son siège social est 978 469 013 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35978469013.

Qui dirige CLOS VIGNEAU ?

CLOS VIGNEAU est dirigée par Dominique BOUTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS VIGNEAU ?

Le siège social de CLOS VIGNEAU est situé 215 CHE des Vignes, 13100 Saint-Marc-Jaumegarde.

CLOS VIGNEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS VIGNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS VIGNEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS VIGNEAU.