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CLOSOLEIL

Active
Siren439 216 227Société civile75008 PARISCréée le 17 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

CLOSOLEIL est une société civile immatriculée le 17 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 216 227. Le siège social de l'entreprise se trouve 82 av Marceau, 75008 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACQUES Blanc exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOSOLEIL

Dénomination
CLOSOLEIL
SIREN
439 216 227
SIRET (siège)
439 216 227 00025
N° TVA intracommunautaire
FR14439216227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 216 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2001
Siège social
82 AV MARCEAU, 75008, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOSOLEIL

ACQUISITION, EXPLOITATION DE TOUT BIEN IMMOBILIER - ACQUISITION EXPLOITATION DE TOUS DOMAINE AGRICOLE ET LA COMMERCIALISATION DES PRODUITS ISSUS DE L'EXPLOITATION A TITRE ACCESSOIRE

Finances de CLOSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOSOLEIL

AB

ARNAUD Blanc

Autre

AB

ALEXANDRA Blanc

Autre

JB

JACQUES Blanc

Gérant

FR

FRANCOISE Rochet

Autre

Établissements de CLOSOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    439 216 227 00025 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    439 216 227 00017 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOSOLEIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 06 août 2015

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 12 février 2003

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de CLOSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOSOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOSOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Gérant Blanc, Jacques, modification du Gérant Rochet, nom d'usage : Blanc, Françoise

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2001

Marques déposées par CLOSOLEIL

CLOSOLEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CLOSOLEIL

    N° 3126828 · Déposée le 19 octobre 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 29, 30, 31, 33 · expirée le 19 octobre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLOSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de CLOSOLEIL ?

Le numéro SIREN de CLOSOLEIL est 439 216 227. Le SIRET de son siège social est 439 216 227 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14439216227.

Qui dirige CLOSOLEIL ?

CLOSOLEIL est dirigée par JACQUES Blanc, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOSOLEIL ?

Le siège social de CLOSOLEIL est situé 82 av Marceau, 75008 Paris.

CLOSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOSOLEIL.

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