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CLOSTEL

Active
Siren483 048 468SCI21370 VELARS-SUR-OUCHECréée le 01 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLOSTEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 048 468. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Grande rue Grande rue, 21370 Velars-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE BUSSIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOSTEL

Dénomination
CLOSTEL
SIREN
483 048 468
SIRET (siège)
483 048 468 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45483048468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 048 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2005
Siège social
33 GRANDE RUE GRANDE RUE, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOSTEL

Acquisition vente administration exploitation de biens immobiliers

Finances de CLOSTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOSTEL

CB

CLOTILDE BOUGET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2005) · 21 ans

SB

STEPHANE BUSSIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de CLOSTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeActif

    483 048 468 00019 · ouvert le 08 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOSTEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de CLOSTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOSTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOSTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOSTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOSTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOSTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOSTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur CLOSTEL

Quel est le numéro SIREN de CLOSTEL ?

Le numéro SIREN de CLOSTEL est 483 048 468. Le SIRET de son siège social est 483 048 468 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45483048468.

Qui dirige CLOSTEL ?

CLOSTEL est dirigée par STEPHANE BUSSIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOSTEL ?

Le siège social de CLOSTEL est situé 33 Grande rue Grande rue, 21370 Velars-sur-Ouche.

CLOSTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOSTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOSTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOSTEL.

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