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CLOT

Active
Siren448 827 253SCI26270 LORIOL-SUR-DROMECréée le 11 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 827 253, CLOT est une SCI créée le 11 juin 2003. Son siège social est situé Les Blaches Chez Mr et Mme Clot, 26270 Loriol-sur-Drome. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE-MARIE BONI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOT

Dénomination
CLOT
SIREN
448 827 253
SIRET (siège)
448 827 253 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36448827253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 827 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2003
Siège social
LES BLACHES CHEZ MR ET MME CLOT, 26270, LORIOL-SUR-DROME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOT

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de CLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT

AB

ANNE-MARIE BONI

Gérant

Depuis la création (11 juin 2003) · 23 ans

BC

BERNARD CLOT

Gérant

Depuis la création (11 juin 2003) · 23 ans

Établissements de CLOT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26270 LORIOL-SUR-DROMESiègeActif

    448 827 253 00015 · ouvert le 21 mai 2003 · NAF 6820B

  • 26270 CLIOUSCLATActif

    448 827 253 00023 · ouvert le 03 juillet 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de CLOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2003

Questions fréquentes sur CLOT

Quel est le numéro SIREN de CLOT ?

Le numéro SIREN de CLOT est 448 827 253. Le SIRET de son siège social est 448 827 253 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36448827253.

Qui dirige CLOT ?

CLOT est dirigée par ANNE-MARIE BONI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOT ?

Le siège social de CLOT est situé Les Blaches Chez Mr et Mme Clot, 26270 Loriol-sur-Drome.

CLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT.

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