Clot Arthur
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Clot Arthur est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2024, identifié par le SIREN 929 617 207. Son siège social est situé 29 rue pasteur Maison Chancel Apt 2, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.
Fiche d'identité de Clot Arthur
INSEE- Dénomination
- Clot Arthur
- SIREN
- 929 617 207
- SIRET (siège)
- 929 617 207 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74929617207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 617 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 14 juin 2024
- Siège social
- 29 rue pasteur Maison Chancel Apt 2, 26260, Saint-Donat-sur-l'Herbasse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Clot Arthur
Coursier à vélo : livraison de repas à vélo
Finances de Clot Arthur
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Clot Arthur
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Clot Arthur
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26260 Saint-Donat-sur-l'HerbasseSiègeActif
929 617 207 00014 · ouvert le 05 juin 2024 · NAF 5320Z
Documents juridiques de Clot Arthur
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Clot Arthur
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clot Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Clot Arthur
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clot Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Clot Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Clot Arthur
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-06-05
- création
Date d'effet : 14 juin 2024
Questions fréquentes sur Clot Arthur
Quel est le numéro SIREN de Clot Arthur ?
Le numéro SIREN de Clot Arthur est 929 617 207. Le SIRET de son siège social est 929 617 207 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74929617207.
Où se situe le siège social de Clot Arthur ?
Le siège social de Clot Arthur est situé 29 rue pasteur Maison Chancel Apt 2, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
Clot Arthur est-elle toujours en activité ?
Oui, Clot Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Clot Arthur est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clot Arthur.
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