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CLOT BERNADETTE

Active
Siren414 016 295Entrepreneur individuel42220 SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTECréée le 01 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CLOT BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1997, identifié par le SIREN 414 016 295. Le siège social de l'entreprise se trouve La Rivory, 42220 Saint-Julien-Molin-Molette. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLOT BERNADETTE

Dénomination
CLOT BERNADETTE
SIREN
414 016 295
SIRET (siège)
414 016 295 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78414016295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 016 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 février 1997
Siège social
LA RIVORY, 42220, SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT BERNADETTE

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Établissements de CLOT BERNADETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42220 SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTESiègeFermé

    414 016 295 00019 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 011A

Conformité de CLOT BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOT BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1997

Questions fréquentes sur CLOT BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de CLOT BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de CLOT BERNADETTE est 414 016 295. Le SIRET de son siège social est 414 016 295 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78414016295.

Où se situe le siège social de CLOT BERNADETTE ?

Le siège social de CLOT BERNADETTE est situé La Rivory, 42220 Saint-Julien-Molin-Molette.

CLOT BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT BERNADETTE.

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