CheckersLiquidations

CLOT BERNARD

Active
Siren394 445 746Entrepreneur individuel87260 SAINT-HILAIRE-BONNEVALCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 445 746, CLOT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Maderas, 87260 Saint-Hilaire-Bonneval. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLOT BERNARD

Dénomination
CLOT BERNARD
SIREN
394 445 746
SIRET (siège)
394 445 746 00024
N° TVA intracommunautaire
FR09394445746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 445 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
MADERAS, 87260, SAINT-HILAIRE-BONNEVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOT BERNARD

Location de logements

Finances de CLOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87260 SAINT-HILAIRE-BONNEVALSiègeActif

    394 445 746 00024 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

  • 87260 SAINT-HILAIRE-BONNEVALFermé

    394 445 746 00016 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CLOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CLOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLOT BERNARD est 394 445 746. Le SIRET de son siège social est 394 445 746 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09394445746.

Où se situe le siège social de CLOT BERNARD ?

Le siège social de CLOT BERNARD est situé Maderas, 87260 Saint-Hilaire-Bonneval.

CLOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Saint-Hilaire-Bonneval

Toutes les entreprises à Saint-Hilaire-Bonneval