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CLOT DE CHARANCE

Active
Siren822 682 340SCI05000 GAPCréée le 22 septembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
277 k€

CLOT DE CHARANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 682 340. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 av de Charance, 05000 Gap. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AURELIE DEFFEUILLIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOT DE CHARANCE

Dénomination
CLOT DE CHARANCE
SIREN
822 682 340
SIRET (siège)
822 682 340 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81822682340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 682 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
277 400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 septembre 2016
Siège social
38 AV DE CHARANCE, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT DE CHARANCE

L'acquisition, la gestion et la location de tous biens et droits immobiliers et notamment d'un bien immobilier situé à gap Avenue de Charance.

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Finances de CLOT DE CHARANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOT DE CHARANCE

AD

AURELIE DEFFEUILLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 septembre 2016) · 10 ans

JF

JEAN-JOEL FRAIZY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 septembre 2016) · 10 ans

FF

FRANCOISE FRAIZY

Autre

Depuis la création (22 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de CLOT DE CHARANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    822 682 340 00010 · ouvert le 10 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOT DE CHARANCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2016

  • Acte

Conformité de CLOT DE CHARANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT DE CHARANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOT DE CHARANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOT DE CHARANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOT DE CHARANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-22 · Début d'activité : 2016-09-10

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2016

Questions fréquentes sur CLOT DE CHARANCE

Quel est le numéro SIREN de CLOT DE CHARANCE ?

Le numéro SIREN de CLOT DE CHARANCE est 822 682 340. Le SIRET de son siège social est 822 682 340 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81822682340.

Qui dirige CLOT DE CHARANCE ?

CLOT DE CHARANCE est dirigée par AURELIE DEFFEUILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOT DE CHARANCE ?

Le siège social de CLOT DE CHARANCE est situé 38 av de Charance, 05000 Gap.

CLOT DE CHARANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT DE CHARANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT DE CHARANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT DE CHARANCE.