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CLOT SEBASTIEN

Active
Siren428 863 872Entrepreneur individuel26120 MONTELIERCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 428 863 872, CLOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée Les Bernardins, 26120 Montelier. CLOT SEBASTIEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CLOT SEBASTIEN

Dénomination
CLOT SEBASTIEN
SIREN
428 863 872
SIRET (siège)
428 863 872 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21428863872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 863 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LES BERNARDINS, 26120, MONTELIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT SEBASTIEN

Elevage de volailles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLOT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeActif

    428 863 872 00019 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0111Z

Conformité de CLOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur CLOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLOT SEBASTIEN est 428 863 872. Le SIRET de son siège social est 428 863 872 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21428863872.

Où se situe le siège social de CLOT SEBASTIEN ?

Le siège social de CLOT SEBASTIEN est situé Les Bernardins, 26120 Montelier.

CLOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT SEBASTIEN.

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