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CLOUET MICHEL

Active
Siren313 101 883Entrepreneur individuel27260 FRESNE-CAUVERVILLECréée le 01 janvier 1978

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 313 101 883, CLOUET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé Village au Fleurial, 27260 Fresne-Cauverville. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CLOUET MICHEL

Dénomination
CLOUET MICHEL
SIREN
313 101 883
SIRET (siège)
313 101 883 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50313101883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 101 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
VILLAGE AU FLEURIAL, 27260, FRESNE-CAUVERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUET MICHEL

Culture et élevage associés

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Établissements de CLOUET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27260 FRESNE-CAUVERVILLESiègeActif

    313 101 883 00012 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0150Z

Conformité de CLOUET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOUET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur CLOUET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CLOUET MICHEL ?

Le numéro SIREN de CLOUET MICHEL est 313 101 883. Le SIRET de son siège social est 313 101 883 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50313101883.

Où se situe le siège social de CLOUET MICHEL ?

Le siège social de CLOUET MICHEL est situé Village au Fleurial, 27260 Fresne-Cauverville.

CLOUET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET MICHEL.

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