CheckersProcédures

CLOUTE PATRICK

Active
Siren751 112 095Entrepreneur individuel64320 OUSSECréée le 02 mai 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOUTE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2012, identifié par le SIREN 751 112 095. Elle est domiciliée 2 rue Soum de Coste Chez M. Piton Christophe, 64320 Ousse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de CLOUTE PATRICK

Dénomination
CLOUTE PATRICK
SIREN
751 112 095
SIRET (siège)
751 112 095 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10751112095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 112 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
02 mai 2012
Siège social
2 RUE SOUM DE COSTE CHEZ M. PITON CHRISTOPHE, 64320, OUSSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOUTE PATRICK

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de CLOUTE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUTE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUTE PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64320 OUSSESiègeActif

    751 112 095 00029 · ouvert le 06 septembre 2012 · NAF 8690F

  • 64420 NOUSTYFermé

    751 112 095 00011 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 9604Z

Documents juridiques de CLOUTE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUTE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUTE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2012

Questions fréquentes sur CLOUTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CLOUTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CLOUTE PATRICK est 751 112 095. Le SIRET de son siège social est 751 112 095 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10751112095.

Où se situe le siège social de CLOUTE PATRICK ?

Le siège social de CLOUTE PATRICK est situé 2 rue Soum de Coste Chez M. Piton Christophe, 64320 Ousse.

CLOUTE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUTE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUTE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de santé humaine non classées ailleurs

Toutes les entreprises avec le code NAF 8690F

Entreprises à Ousse

Toutes les entreprises à Ousse