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CLOUTE SEBASTIEN

Active
Siren912 161 221Entrepreneur individuel64160 SEVIGNACQCréée le 01 janvier 2021

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 912 161 221, CLOUTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2021. Son siège social est situé 1150 Che Las Poudges, 64160 Sevignacq. CLOUTE SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CLOUTE SEBASTIEN

Dénomination
CLOUTE SEBASTIEN
SIREN
912 161 221
SIRET (siège)
912 161 221 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88912161221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 161 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
1150 CHE LAS POUDGES, 64160, SEVIGNACQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUTE SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de CLOUTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64160 SEVIGNACQSiègeActif

    912 161 221 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Conformité de CLOUTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOUTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur CLOUTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLOUTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLOUTE SEBASTIEN est 912 161 221. Le SIRET de son siège social est 912 161 221 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88912161221.

Où se situe le siège social de CLOUTE SEBASTIEN ?

Le siège social de CLOUTE SEBASTIEN est situé 1150 Che Las Poudges, 64160 Sevignacq.

CLOUTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTE SEBASTIEN.