CLOUZARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 579 805 144, CLOUZARD est une SCI créée le 6 août 1957. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl du Docteur Berthet, 78170 La Celle-Saint-Cloud. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL CLOUZARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLOUZARD
INSEE- Dénomination
- CLOUZARD
- SIREN
- 579 805 144
- SIRET (siège)
- 579 805 144 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR95579805144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 579 805 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 août 1957
- Siège social
- 6 PL DU DOCTEUR BERTHET, 78170, LA CELLE-SAINT-CLOUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOUZARD
Acquisition par voie d apport, d achat, de souscription ou autrement propriété administration gestion exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou biens et droits immobiliers ainsi que tous titres parts sociales obligations et autres valeurs mobilières
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Finances de CLOUZARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOUZARD
INSEEÉtablissements de CLOUZARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUDSiègeActif
579 805 144 00022 · ouvert le 01 juillet 1947 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOUZARD
INPIConformité de CLOUZARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOUZARD. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, jCP CONSOMMATION
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026008477
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026002458
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Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00563
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026005700
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026005701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 juin 2026 · N° 2026003237
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Décision du 26 mai 2026 · N° 21/02558
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/04603
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Décision du 04 mai 2026 · N° 2026001323
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Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F01853
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Tribunal de commerce, .
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00002
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00576
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOUZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOUZARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 1957
Questions fréquentes sur CLOUZARD
Quel est le numéro SIREN de CLOUZARD ?
Le numéro SIREN de CLOUZARD est 579 805 144. Le SIRET de son siège social est 579 805 144 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95579805144.
Qui dirige CLOUZARD ?
CLOUZARD est dirigée par PASCAL CLOUZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOUZARD ?
Le siège social de CLOUZARD est situé 6 Pl du Docteur Berthet, 78170 La Celle-Saint-Cloud.
CLOUZARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOUZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOUZARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUZARD.
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