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CLOVIS

Active
Siren410 160 527654074190 PASSYCréée le 20 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
69,1 k€
Effectif
Non publié

CLOVIS est une 6540 immatriculée le 20 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 160 527. Son siège social est situé rue Hector Grangerat, 74190 Passy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROGER COTTIN-DESCRUY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLOVIS

Dénomination
CLOVIS
SIREN
410 160 527
SIRET (siège)
410 160 527 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24410160527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 160 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
69 120,38 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 1996
Siège social
RUE HECTOR GRANGERAT, 74190, PASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOVIS

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)

Finances de CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOVIS

RC

ROGER COTTIN-DESCRUY

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

NC

NICOLAS COTTIN-DESCURY

Autre

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

NC

NATACHA COTTIN-DESCURY

Autre

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

MT

MARIE-LOUISE TISSOT

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    410 160 527 00017 · ouvert le 20 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOVIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOVIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOVIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1996

Questions fréquentes sur CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de CLOVIS ?

Le numéro SIREN de CLOVIS est 410 160 527. Le SIRET de son siège social est 410 160 527 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24410160527.

Qui dirige CLOVIS ?

CLOVIS est dirigée par ROGER COTTIN-DESCRUY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOVIS ?

Le siège social de CLOVIS est situé rue Hector Grangerat, 74190 Passy.

CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOVIS.

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