CLOVIS TERROUETTERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
CLOVIS TERROUETTERIE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 1995, identifiée par le SIREN 401 166 244. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bouchardiere, 41100 Naveil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL COUTABLE, gérant.
Fiche d'identité de CLOVIS TERROUETTERIE
INSEE- Dénomination
- CLOVIS TERROUETTERIE
- SIREN
- 401 166 244
- SIRET (siège)
- 401 166 244 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR53401166244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 166 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 1995
- Siège social
- LA BOUCHARDIERE, 41100, NAVEIL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLOVIS TERROUETTERIE
Gestion d'un patrimoine privé par acquisition d'immeubles ou de meubles et plus généralement la propriété et la gestion de tous immeubles, meubles ou droits mobiliers ou immobiliers
Finances de CLOVIS TERROUETTERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOVIS TERROUETTERIE
INSEEBODACCGérant
FINANCIERE LTPC
Autre
LTPC LOCATION
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOVIS TERROUETTERIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 41100 NAVEILSiègeActif
401 166 244 00038 · ouvert le 24 mai 1995 · NAF 6820B
- 41310 PRUNAY-CASSEREAUFermé
401 166 244 00012 · ouvert le 24 mai 1995 · NAF 6820B
- 41800 MONTOIRE-SUR-LE-LOIRFermé
401 166 244 00020 · ouvert le 14 février 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOVIS TERROUETTERIE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLOVIS TERROUETTERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOVIS TERROUETTERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOVIS TERROUETTERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOVIS TERROUETTERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOVIS TERROUETTERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOVIS TERROUETTERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOVIS TERROUETTERIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 mai 1995
Questions fréquentes sur CLOVIS TERROUETTERIE
Quel est le numéro SIREN de CLOVIS TERROUETTERIE ?
Le numéro SIREN de CLOVIS TERROUETTERIE est 401 166 244. Le SIRET de son siège social est 401 166 244 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53401166244.
Qui dirige CLOVIS TERROUETTERIE ?
CLOVIS TERROUETTERIE est dirigée par PASCAL COUTABLE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOVIS TERROUETTERIE ?
Le siège social de CLOVIS TERROUETTERIE est situé La Bouchardiere, 41100 Naveil.
CLOVIS TERROUETTERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOVIS TERROUETTERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOVIS TERROUETTERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOVIS TERROUETTERIE.
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