CLUZEAU Bernard
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 993 961 796, CLUZEAU Bernard est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 2025. Son siège social est situé 98 AV Roger Salengro, 69100 Villeurbanne. CLUZEAU Bernard relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLUZEAU Bernard
INSEE- Dénomination
- CLUZEAU Bernard
- SIREN
- 993 961 796
- SIRET (siège)
- 993 961 796 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR58993961796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 961 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 novembre 2025
- Siège social
- 98 AV Roger Salengro, 69100, Villeurbanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CLUZEAU Bernard
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de CLUZEAU Bernard
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VilleurbanneSiègeActif
993 961 796 00014 · ouvert le 10 avril 2016 · NAF 6820A
Conformité de CLUZEAU Bernard
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEAU Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUZEAU Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUZEAU Bernard
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2025
Questions fréquentes sur CLUZEAU Bernard
Quel est le numéro SIREN de CLUZEAU Bernard ?
Le numéro SIREN de CLUZEAU Bernard est 993 961 796. Le SIRET de son siège social est 993 961 796 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58993961796.
Où se situe le siège social de CLUZEAU Bernard ?
Le siège social de CLUZEAU Bernard est situé 98 AV Roger Salengro, 69100 Villeurbanne.
CLUZEAU Bernard est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUZEAU Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUZEAU Bernard est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEAU Bernard.
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