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CMS FAMILY

Active
Siren917 436 263Société civile34400 SaturarguesCréée le 20 juillet 2022

0130Z · Reproduction de plantes

Documents
Capital social
1,0 k€

CMS FAMILY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 436 263. Le siège social de l'entreprise se trouve LD Fesqualin, 34400 Saturargues. CMS FAMILY relève du secteur reproduction de plantes (code NAF 0130Z). Elle est dirigée par LOIC CLERMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CMS FAMILY

Dénomination
CMS FAMILY
SIREN
917 436 263
SIRET (siège)
917 436 263 00029
N° TVA intracommunautaire
FR52917436263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 436 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
20 juillet 2022
Siège social
LD Fesqualin, 34400, Saturargues
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CMS FAMILY

toute les activités correspondant à la maîtrise et à L exploitation D une cycle biologique de caractère végétal ou animal, détention des terres, production végétales en serres pépinière de production

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Finances de CMS FAMILY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CMS FAMILY

LC

LOIC CLERMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2022) · 4 ans

C

CMS AMENAGEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de CMS FAMILY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34400 SaturarguesSiègeActif

    917 436 263 00029 · ouvert le 10 octobre 2023 · NAF 0130Z

  • 34400 SATURARGUESFermé

    917 436 263 00011 · ouvert le 06 juillet 2022 · NAF 0130Z

Documents juridiques de CMS FAMILY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de CMS FAMILY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMS FAMILY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CMS FAMILY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CMS FAMILY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CMS FAMILY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-20 · Début d'activité : 2022-07-06

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2022

Questions fréquentes sur CMS FAMILY

Quel est le numéro SIREN de CMS FAMILY ?

Le numéro SIREN de CMS FAMILY est 917 436 263. Le SIRET de son siège social est 917 436 263 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52917436263.

Qui dirige CMS FAMILY ?

CMS FAMILY est dirigée par LOIC CLERMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CMS FAMILY ?

Le siège social de CMS FAMILY est situé LD Fesqualin, 34400 Saturargues.

CMS FAMILY est-elle toujours en activité ?

Oui, CMS FAMILY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CMS FAMILY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMS FAMILY.