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CNC 7 ELEMENTS

Active
Siren990 051 542571004600 Château-Arnoux-Saint-AubanCréée le 29 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 990 051 542, CNC 7 ELEMENTS est une 5710 créée le 29 septembre 2025. Elle est domiciliée 3 AV Vincent Ougloff, 04600 Château-Arnoux-Saint-Auban. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Clément COURTEFOIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CNC 7 ELEMENTS

Dénomination
CNC 7 ELEMENTS
SIREN
990 051 542
SIRET (siège)
990 051 542 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88990051542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 051 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
Forme juridique
5710
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
3 AV Vincent Ougloff, 04600, Château-Arnoux-Saint-Auban
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CNC 7 ELEMENTS

Tous travaux de maçonnerie générale L'entretien de piscines, y compris le nettoyage, la maintenance, la mise en service L'installation et l'entretien de mobiliers urbains L'activité d'affichage publicitaire, y compris la pose et la maintenance de supports d'affichage (panneaux, affiches, etc.) ; La pose de cuisines, de mobiliers de rangement, l'aménagement de placards et d'espaces intérieurs Des prestations diverses de petits travaux, d'entretien courant et de bricolage multiservices, dans le cadre d'une activité dite homme toutes mains

Finances de CNC 7 ELEMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CNC 7 ELEMENTS

CC

Clément COURTEFOIS

Président de SAS

Depuis la création (29 septembre 2025) · 1 an

Établissements de CNC 7 ELEMENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04600 Château-Arnoux-Saint-AubanSiègeActif

    990 051 542 00019 · ouvert le 02 août 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de CNC 7 ELEMENTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 05 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CNC 7 ELEMENTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CNC 7 ELEMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CNC 7 ELEMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CNC 7 ELEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CNC 7 ELEMENTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CNC 7 ELEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CNC 7 ELEMENTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025

Questions fréquentes sur CNC 7 ELEMENTS

Quel est le numéro SIREN de CNC 7 ELEMENTS ?

Le numéro SIREN de CNC 7 ELEMENTS est 990 051 542. Le SIRET de son siège social est 990 051 542 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88990051542.

Qui dirige CNC 7 ELEMENTS ?

CNC 7 ELEMENTS est dirigée par Clément COURTEFOIS, président de sas.

Où se situe le siège social de CNC 7 ELEMENTS ?

Le siège social de CNC 7 ELEMENTS est situé 3 AV Vincent Ougloff, 04600 Château-Arnoux-Saint-Auban.

CNC 7 ELEMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CNC 7 ELEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CNC 7 ELEMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CNC 7 ELEMENTS.

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