COGNET PASCALE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 811 386 903, COGNET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 24 avril 2015. Son siège social est situé 164 Roche Chausson residence Epidaure, 26790 La Baume de Transit. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COGNET PASCALE
INSEE- Dénomination
- COGNET PASCALE
- SIREN
- 811 386 903
- SIRET (siège)
- 811 386 903 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR41811386903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 386 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 avril 2015
- Siège social
- 164 ROCHE CHAUSSON RESIDENCE EPIDAURE, 26790, LA BAUME DE TRANSIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COGNET PASCALE
Location de logements
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Établissements de COGNET PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26790 LA BAUME DE TRANSITSiègeActif
811 386 903 00017 · ouvert le 24 avril 2015 · NAF 6820A
Conformité de COGNET PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COGNET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COGNET PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 2015
Questions fréquentes sur COGNET PASCALE
Quel est le numéro SIREN de COGNET PASCALE ?
Le numéro SIREN de COGNET PASCALE est 811 386 903. Le SIRET de son siège social est 811 386 903 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41811386903.
Où se situe le siège social de COGNET PASCALE ?
Le siège social de COGNET PASCALE est situé 164 Roche Chausson residence Epidaure, 26790 La Baume de Transit.
COGNET PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, COGNET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COGNET PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNET PASCALE.
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