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COISE-BELLEVUE

Active
Siren479 401 317SCI73230 SAINT-ALBAN-LEYSSECréée le 09 novembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 401 317, COISE-BELLEVUE est une SCI créée le 9 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 911 Rte de Plaimpalais, 73230 Saint-Alban-Leysse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD DUVERNEY-PRET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de COISE-BELLEVUE

Dénomination
COISE-BELLEVUE
SIREN
479 401 317
SIRET (siège)
479 401 317 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95479401317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 401 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 novembre 2004
Siège social
911 RTE DE PLAIMPALAIS, 73230, SAINT-ALBAN-LEYSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COISE-BELLEVUE

Acquisition, proprièté, mise en valeur, transformation, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de COISE-BELLEVUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COISE-BELLEVUE

BD

BERNARD DUVERNEY-PRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COISE-BELLEVUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSESiègeFermé

    479 401 317 00017 · ouvert le 28 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de COISE-BELLEVUE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de COISE-BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COISE-BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COISE-BELLEVUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COISE-BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COISE-BELLEVUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : DUVERNEY-PRET Bernard

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2004

Questions fréquentes sur COISE-BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de COISE-BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de COISE-BELLEVUE est 479 401 317. Le SIRET de son siège social est 479 401 317 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95479401317.

Qui dirige COISE-BELLEVUE ?

COISE-BELLEVUE est dirigée par BERNARD DUVERNEY-PRET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de COISE-BELLEVUE ?

Le siège social de COISE-BELLEVUE est situé 911 Rte de Plaimpalais, 73230 Saint-Alban-Leysse.

COISE-BELLEVUE est-elle toujours en activité ?

Oui, COISE-BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COISE-BELLEVUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COISE-BELLEVUE.