COLLOMB-PATTON JACQUES

Active

Siren308 683 259Entrepreneur individuel74220 LA CLUSAZCréée le 01 janvier 1920

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 308 683 259, COLLOMB-PATTON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1920. Son siège social est situé Rte Croix Fryfeuille, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COLLOMB-PATTON JACQUES

INSEE

Dénomination: COLLOMB-PATTON JACQUES
SIREN: 308 683 259
SIRET (siège): 308 683 259 00029
N° TVA intracommunautaire: FR04308683259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 308 683 259
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1920
Siège social: RTE CROIX FRYFEUILLE, 74220, LA CLUSAZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COLLOMB-PATTON JACQUES

Location de logements

Finances de COLLOMB-PATTON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COLLOMB-PATTON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COLLOMB-PATTON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74220 LA CLUSAZSiègeActif
308 683 259 00029 · ouvert le 01 janvier 1920 · NAF 6820A

Documents juridiques de COLLOMB-PATTON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COLLOMB-PATTON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COLLOMB-PATTON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COLLOMB-PATTON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COLLOMB-PATTON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COLLOMB-PATTON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COLLOMB-PATTON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1920

Questions fréquentes sur COLLOMB-PATTON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COLLOMB-PATTON JACQUES ?

Le numéro SIREN de COLLOMB-PATTON JACQUES est 308 683 259. Le SIRET de son siège social est 308 683 259 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04308683259.

Où se situe le siège social de COLLOMB-PATTON JACQUES ?

Le siège social de COLLOMB-PATTON JACQUES est situé Rte Croix Fryfeuille, 74220 La Clusaz.