COMBALUZIER ANNE
Active0121Z · Culture de la vigne
COMBALUZIER ANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 394 864 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 bd Jean Jaures, 11590 Ouveillan. COMBALUZIER ANNE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de COMBALUZIER ANNE
INSEE- Dénomination
- COMBALUZIER ANNE
- SIREN
- 394 864 490
- SIRET (siège)
- 394 864 490 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91394864490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 864 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 9 BD JEAN JAURES, 11590, OUVEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMBALUZIER ANNE
Culture de la vigne
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Établissements de COMBALUZIER ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11590 OUVEILLANSiègeActif
394 864 490 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de COMBALUZIER ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBALUZIER ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBALUZIER ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBALUZIER ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur COMBALUZIER ANNE
Quel est le numéro SIREN de COMBALUZIER ANNE ?
Le numéro SIREN de COMBALUZIER ANNE est 394 864 490. Le SIRET de son siège social est 394 864 490 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91394864490.
Où se situe le siège social de COMBALUZIER ANNE ?
Le siège social de COMBALUZIER ANNE est situé 9 bd Jean Jaures, 11590 Ouveillan.
COMBALUZIER ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBALUZIER ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBALUZIER ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBALUZIER ANNE.
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