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COMBRAQUE ARLETTE

Active
Siren330 397 936Entrepreneur individuel10110 BALNOT-SUR-LAIGNESCréée le 30 juin 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBRAQUE ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1984 sous le numéro SIREN 330 397 936. Elle est domiciliée 1 Che des Fleurs Sauvages, 10110 Balnot-sur-Laignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COMBRAQUE ARLETTE

Dénomination
COMBRAQUE ARLETTE
SIREN
330 397 936
SIRET (siège)
330 397 936 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96330397936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 397 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 juin 1984
Siège social
1 CHE DES FLEURS SAUVAGES, 10110, BALNOT-SUR-LAIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBRAQUE ARLETTE

Culture de la vigne

Finances de COMBRAQUE ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBRAQUE ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBRAQUE ARLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESSiègeActif

    330 397 936 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COMBRAQUE ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBRAQUE ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBRAQUE ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBRAQUE ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBRAQUE ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBRAQUE ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBRAQUE ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1984

Marques déposées par COMBRAQUE ARLETTE

COMBRAQUE ARLETTE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHAMPAGNE FRANCOIS BOURDYOT

    N° 92414249 · Déposée le 11 mars 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 11 mars 2002

  • CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE

    N° 92414248 · Déposée le 11 mars 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 11 mars 2002

  • CHAMPAGNE VEUVE ANTONIE GARDE

    N° 92414247 · Déposée le 11 mars 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 11 mars 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COMBRAQUE ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de COMBRAQUE ARLETTE ?

Le numéro SIREN de COMBRAQUE ARLETTE est 330 397 936. Le SIRET de son siège social est 330 397 936 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96330397936.

Où se situe le siège social de COMBRAQUE ARLETTE ?

Le siège social de COMBRAQUE ARLETTE est situé 1 Che des Fleurs Sauvages, 10110 Balnot-sur-Laignes.

COMBRAQUE ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBRAQUE ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBRAQUE ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBRAQUE ARLETTE.

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