COMIOTTO RAPHAEL

Active

Siren435 109 558Entrepreneur individuel38570 GONCELINCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMIOTTO RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 435 109 558. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l’Eglise Presbytere, 38570 Goncelin. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de COMIOTTO RAPHAEL

INSEE

Dénomination: COMIOTTO RAPHAEL
SIREN: 435 109 558
SIRET (siège): 435 109 558 00021
N° TVA intracommunautaire: FR74435109558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 435 109 558
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: PL DE L’EGLISE PRESBYTERE, 38570, GONCELIN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COMIOTTO RAPHAEL

Activités des organisations religieuses

Finances de COMIOTTO RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMIOTTO RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMIOTTO RAPHAEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38570 GONCELINSiègeActif
435 109 558 00021 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9491Z
38600 FONTAINEFermé
435 109 558 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 913A

Documents juridiques de COMIOTTO RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMIOTTO RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMIOTTO RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMIOTTO RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMIOTTO RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMIOTTO RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMIOTTO RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur COMIOTTO RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de COMIOTTO RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de COMIOTTO RAPHAEL est 435 109 558. Le SIRET de son siège social est 435 109 558 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74435109558.

Où se situe le siège social de COMIOTTO RAPHAEL ?

Le siège social de COMIOTTO RAPHAEL est situé Pl de l’Eglise Presbytere, 38570 Goncelin.