COMMERCON SYLVIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COMMERCON SYLVIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2009 sous le numéro SIREN 513 854 257. Son siège social est situé 13 All des Arpinieres, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.
Fiche d'identité de COMMERCON SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- COMMERCON SYLVIANE
- SIREN
- 513 854 257
- SIRET (siège)
- 513 854 257 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80513854257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 854 257
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 15 août 2009
- Siège social
- 13 ALL DES ARPINIERES, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMMERCON SYLVIANE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de COMMERCON SYLVIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMMERCON SYLVIANE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de COMMERCON SYLVIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
513 854 257 00013 · ouvert le 15 août 2009 · NAF 8690F
Documents juridiques de COMMERCON SYLVIANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMMERCON SYLVIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMERCON SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMMERCON SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMERCON SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMMERCON SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMMERCON SYLVIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 août 2009
Questions fréquentes sur COMMERCON SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de COMMERCON SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de COMMERCON SYLVIANE est 513 854 257. Le SIRET de son siège social est 513 854 257 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80513854257.
Où se situe le siège social de COMMERCON SYLVIANE ?
Le siège social de COMMERCON SYLVIANE est situé 13 All des Arpinieres, 69340 Francheville.
COMMERCON SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, COMMERCON SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMMERCON SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMERCON SYLVIANE.
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