PATET MARTINE
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Enregistré sous le numéro SIREN 503 201 865, PATET MARTINE est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2008. Elle est domiciliée 13 Che des Aubepines, 69340 Francheville. PATET MARTINE relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).
Fiche d'identité de PATET MARTINE
INSEE- Dénomination
- PATET MARTINE
- SIREN
- 503 201 865
- SIRET (siège)
- 503 201 865 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39503201865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 201 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 15 février 2008
- Siège social
- 13 CHE DES AUBEPINES, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATET MARTINE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Établissements de PATET MARTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
503 201 865 00014 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 8690F
Conformité de PATET MARTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATET MARTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATET MARTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATET MARTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2008
Questions fréquentes sur PATET MARTINE
Quel est le numéro SIREN de PATET MARTINE ?
Le numéro SIREN de PATET MARTINE est 503 201 865. Le SIRET de son siège social est 503 201 865 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39503201865.
Où se situe le siège social de PATET MARTINE ?
Le siège social de PATET MARTINE est situé 13 Che des Aubepines, 69340 Francheville.
PATET MARTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATET MARTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATET MARTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATET MARTINE.
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