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COMMUNE D ARLES

Active
Siren211 300 041Commune13200 ARLESCréée le 16 août 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMMUNE D ARLES est une commune, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2000, identifiée par le SIREN 211 300 041. Elle est domiciliée rue Balzac Arles, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 8411Z. La direction est assurée par GUY CHAMPION en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de COMMUNE D ARLES

Dénomination
COMMUNE D ARLES
SIREN
211 300 041
SIRET (siège)
211 300 041 00095
N° TVA intracommunautaire
FR91211300041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 211 300 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Commune
Code NAF / APE
8411Z
Date de création
16 août 2000
Siège social
RUE BALZAC ARLES, 13200, ARLES
Établissements
62
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de COMMUNE D ARLES

arles.frvillearlesvillearlesvillearles04 90 49 36 36

Autre site : theatre-arles.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de COMMUNE D ARLES

Organisation d'obsèques,fourniture des cercueils,des housses et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs,ainsi que des urnes cinéraires - fourniture des corbillards,fourniture des voitures de deuil,fourniture de personnel,des objets et des prestations nécessaires aux obsèques, inhumations,exhumations et crémations- transports de corps avant mise en Biere

Finances de COMMUNE D ARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMUNE D ARLES

CD

CLAUDINE DANIEL

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

DA

DALIA AZORIN

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

MS

MAGUY SANZ

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

JM

JEAN-LUC MASSON

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

DD

DANIEL DESCOUT

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

PR

PIERRE-JOSEPH RAVIOL

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

HC

HENRI COULET

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

LM

LIDIA MALVOLTI

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

DR

DENISE RAMBAUD

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

AR

ANTOINE RIPERT

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

AD

AGATHE DASSONNEVILLE

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

BB

BRIGITTE BALES

Autre

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

GC

GUY CHAMPION

Vice-président

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

Établissements de COMMUNE D ARLES

62 établissements, dont 49 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    211 300 041 00095 · ouvert le 16 novembre 1998 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00012 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 8411Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00061 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00079 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00103 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00111 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00129 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00145 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00152 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00160 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00178 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00186 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00194 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00202 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00210 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00228 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00236 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00244 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00251 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00269 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00277 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00285 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00301 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00319 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00327 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00335 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00343 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00368 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00376 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00384 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00392 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00400 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00418 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00426 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00434 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00442 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00459 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00467 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00475 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00483 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00491 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00509 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8520Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00517 · ouvert le 21 décembre 1983 · NAF 8510Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00558 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 8510Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00566 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 8520Z

  • 13104 ARLESActif

    211 300 041 00590 · ouvert le 14 juillet 1981 · NAF 9603Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00616 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 9004Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00657 · ouvert le 27 juin 2012 · NAF 5221Z

  • 13200 ARLESActif

    211 300 041 00665 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 9603Z

Documents juridiques de COMMUNE D ARLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de COMMUNE D ARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUNE D ARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMUNE D ARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUNE D ARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMMUNE D ARLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMMUNE D ARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMUNE D ARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2000

Marques déposées par COMMUNE D ARLES

COMMUNE D ARLES est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 45 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • feria ARLES

    N° 5198521 · Déposée le 13 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 13 novembre 2035

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 5198520 · Déposée le 13 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 39, 41, 45 · valable jusqu’au 13 novembre 2035

  • ARLES Patrimoine mondial de l'Humanité AB IRA LEONIS

    N° 5197663 · Déposée le 10 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 39, 41, 45 · valable jusqu’au 10 novembre 2035

  • MONUMENTARLES

    N° 5196806 · Déposée le 07 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 07 novembre 2035

  • Calend'Arles

    N° 5196805 · Déposée le 07 novembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 07 novembre 2035

  • Arles Info

    N° 5196804 · Déposée le 07 novembre 2025 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 07 novembre 2035

  • ARLES CREATIVE

    N° 5160467 · Déposée le 01 juillet 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 15, 16, 35, 40, 41, 42 · valable jusqu’au 01 juillet 2035

  • Arles Créative

    N° 4796038 · Déposée le 30 août 2021 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45 · valable jusqu’au 30 août 2031

  • Arles Info

    N° 4151781 · Déposée le 04 décembre 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 04 décembre 2024

  • Octobre numérique

    N° 4151780 · Déposée le 04 décembre 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41 · expirée le 04 décembre 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de COMMUNE D ARLES

1 marché public a été notifié à COMMUNE D ARLES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 420 €.

  • visites guidees des arenes d arles pour le centre municipales d animation de la valbarelle

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 16 octobre 2023 · 3 mois

    420 €Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Marchés passés en tant qu’acheteur (1239)

1239 marchés publics ont été passés par COMMUNE D ARLES en tant qu'acheteur.

  • Fourniture de fluides et de lubrifiants pour les véhicules et engins de la ville d’Arles.

    YORK · notifié le 03 août 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues

    180 k€Fournitures

  • Fourniture de fluides et de lubrifiants pour les véhicules et engins de la ville d’Arles.

    YORK · notifié le 03 août 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues

    180 k€Fournitures

  • Travaux de faucardement des accotements et fossés.

    SOCIETE AGRICOLE DE TRAVAUX D AMENAGEMENTS ET LOCATIONS · notifié le 31 juillet 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois · 1 offre reçue

    100 k€Travaux

  • Travaux de faucardement des accotements et fossés.

    SOCIETE AGRICOLE DE TRAVAUX D AMENAGEMENTS ET LOCATIONS · notifié le 31 juillet 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois · 1 offre reçue

    100 k€Travaux

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    LANDOT & ASSOCIES · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    ECOMOBILITES TERRITOIRES ET CONNEXIONS · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    AURELIE ROUQUETTE ARCHITECTURE · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    ATOPIA · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    ECOMOBILITES TERRITOIRES ET CONNEXIONS · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    LANDOT & ASSOCIES · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    ATOPIA · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Arles et ses documents annexes

    AURELIE ROUQUETTE ARCHITECTURE · notifié le 22 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 11 offres reçues

    186 k€Services

  • RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE LOUIS FINSON (3 LOTS)

    THIERRY MARTEL · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    74,2 k€Services

  • RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE LOUIS FINSON (3 LOTS)

    CENTRE DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE ARTISTIQUE · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    74,2 k€Services

  • RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE LOUIS FINSON (3 LOTS)

    SARL AMOROSO WALDEIS (AMOROSO WALDEIS) · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    74,2 k€Services

  • RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE LOUIS FINSON (3 LOTS)

    SEVERINE PADIOLLEAU · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    74,2 k€Services

  • RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE LOUIS FINSON (3 LOTS)

    HAZAEL-MASSIEUX · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    74,2 k€Services

  • RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE LOUIS FINSON (3 LOTS)

    MARIE CONNAN · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    74,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COMMUNE D ARLES

Quel est le numéro SIREN de COMMUNE D ARLES ?

Le numéro SIREN de COMMUNE D ARLES est 211 300 041. Le SIRET de son siège social est 211 300 041 00095. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91211300041.

Qui dirige COMMUNE D ARLES ?

COMMUNE D ARLES est dirigée par GUY CHAMPION, vice-président. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COMMUNE D ARLES ?

Le siège social de COMMUNE D ARLES est situé rue Balzac Arles, 13200 Arles.

COMMUNE D ARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, COMMUNE D ARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMMUNE D ARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMUNE D ARLES.

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