COMMUNICATION BAG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
COMMUNICATION BAG est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2015, identifiée par le SIREN 811 420 835. Son siège social est situé 7 rue Louis Pergaud, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 7311Z. Elle est dirigée par BRUNO AUBRY, président de sas.
Fiche d'identité de COMMUNICATION BAG
INSEE- Dénomination
- COMMUNICATION BAG
- SIREN
- 811 420 835
- SIRET (siège)
- 811 420 835 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84811420835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 420 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 18 mai 2015
- Siège social
- 7 RUE LOUIS PERGAUD, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMMUNICATION BAG
Vente d'espaces publicitaires sur écrans.
Finances de COMMUNICATION BAG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMMUNICATION BAG
INSEEÉtablissements de COMMUNICATION BAG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
811 420 835 00019 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 7311Z
Documents juridiques de COMMUNICATION BAG
INPIComptes annuels de COMMUNICATION BAG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUNICATION BAG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMMUNICATION BAG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUNICATION BAG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COMMUNICATION BAG. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 10 février 2026 · N° 2025003524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 10 février 2026 · N° 2025003523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 10 février 2026 · N° 2025003522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 10 février 2026 · N° 2025003521
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMMUNICATION BAG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMMUNICATION BAG
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Début d'activité : 2015-07-01
- création
Date d'effet : 18 mai 2015
Questions fréquentes sur COMMUNICATION BAG
Quel est le numéro SIREN de COMMUNICATION BAG ?
Le numéro SIREN de COMMUNICATION BAG est 811 420 835. Le SIRET de son siège social est 811 420 835 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84811420835.
Qui dirige COMMUNICATION BAG ?
COMMUNICATION BAG est dirigée par BRUNO AUBRY, président de sas.
Où se situe le siège social de COMMUNICATION BAG ?
Le siège social de COMMUNICATION BAG est situé 7 rue Louis Pergaud, 90000 Belfort.
COMMUNICATION BAG est-elle toujours en activité ?
Oui, COMMUNICATION BAG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMMUNICATION BAG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMUNICATION BAG.
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