COMMUSSET ROBERT

Active

Siren520 838 806Entrepreneur individuel71250 MAZILLECréée le 15 février 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMMUSSET ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2010 sous le numéro SIREN 520 838 806. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Varennes, 71250 Mazille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de COMMUSSET ROBERT

INSEE

Dénomination: COMMUSSET ROBERT
SIREN: 520 838 806
SIRET (siège): 520 838 806 00013
N° TVA intracommunautaire: FR78520838806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 520 838 806
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791A
Date de création: 15 février 2010
Siège social: LES VARENNES, 71250, MAZILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMMUSSET ROBERT

Vente à distance sur catalogue général

Finances de COMMUSSET ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMUSSET ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMUSSET ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71250 MAZILLESiègeActif
520 838 806 00013 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 4791A

Documents juridiques de COMMUSSET ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMUSSET ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUSSET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMUSSET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUSSET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMUSSET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMUSSET ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 2010

Questions fréquentes sur COMMUSSET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de COMMUSSET ROBERT ?

Le numéro SIREN de COMMUSSET ROBERT est 520 838 806. Le SIRET de son siège social est 520 838 806 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78520838806.

Où se situe le siège social de COMMUSSET ROBERT ?

Le siège social de COMMUSSET ROBERT est situé Les Varennes, 71250 Mazille.