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COMPOSCAN

Active
Siren345 319 297SARL75015 PARIS 15Créée le 15 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMPOSCAN est une SARL immatriculée le 15 juin 1989 sous le numéro SIREN 345 319 297. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 R Mademoiselle, 75015 Paris 15. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de COMPOSCAN

Dénomination
COMPOSCAN
SIREN
345 319 297
SIRET (siège)
345 319 297 00049
N° TVA intracommunautaire
FR37345319297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 319 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
702C
Date de création
15 juin 1989
Siège social
13 R MADEMOISELLE, 75015, PARIS 15
Établissements
3
Statut
Active

Finances de COMPOSCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMPOSCAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMPOSCAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75015 PARIS 15SiègeFermé

    345 319 297 00049 · ouvert le 17 mai 1988 · NAF 702C

  • 75008 PARIS 8Fermé

    345 319 297 00023 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 222C

  • 75015 PARIS 15Fermé

    345 319 297 00031 · ouvert le 15 juin 1992 · NAF 222C

Documents juridiques de COMPOSCAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 1994

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de COMPOSCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMPOSCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMPOSCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMPOSCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMPOSCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMPOSCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMPOSCAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1989

Questions fréquentes sur COMPOSCAN

Quel est le numéro SIREN de COMPOSCAN ?

Le numéro SIREN de COMPOSCAN est 345 319 297. Le SIRET de son siège social est 345 319 297 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37345319297.

Où se situe le siège social de COMPOSCAN ?

Le siège social de COMPOSCAN est situé 13 R Mademoiselle, 75015 Paris 15.

COMPOSCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMPOSCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMPOSCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMPOSCAN.

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