CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

Active

Siren404 148 751SARL42340 VEAUCHECréée le 05 mai 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL est une SARL immatriculée le 5 mai 1996 sous le numéro SIREN 404 148 751. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 All des Chenes, 42340 Veauche. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

INSEE

Dénomination: CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL
SIREN: 404 148 751
SIRET (siège): 404 148 751 00013
N° TVA intracommunautaire: FR03404148751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 148 751
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 452A
Date de création: 05 mai 1996
Siège social: 10 ALL DES CHENES, 42340, VEAUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

42340 VEAUCHESiègeFermé
404 148 751 00013 · ouvert le 23 février 1996 · NAF 452A

Documents juridiques de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

Acte

Comptes annuels de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 05 mai 1996

Questions fréquentes sur CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL

Quel est le numéro SIREN de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL ?

Le numéro SIREN de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL est 404 148 751. Le SIRET de son siège social est 404 148 751 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404148751.

Où se situe le siège social de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL ?

Le siège social de CONCEPT ARCHITECTURAL ARTISANAL est situé 10 All des Chenes, 42340 Veauche.