CONFLUENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
CONFLUENCE est une SCI immatriculée le 28 janvier 2026 sous le numéro SIREN 100 386 804. Elle est domiciliée 171 RUE du Château d'Eau, 40460 Sanguinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Danièle CLOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CONFLUENCE
INSEE- Dénomination
- CONFLUENCE
- SIREN
- 100 386 804
- SIRET (siège)
- 100 386 804 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62100386804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 100 386 804
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2026
- Siège social
- 171 RUE du Château d'Eau, 40460, Sanguinet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONFLUENCE
Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués ; - et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, civiles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant à l'un des objets indiqués ci-dessus, de nature à favoriser directement ou indirectement, le but poursuivi par la Société, son extension ou son développement.
Finances de CONFLUENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONFLUENCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2026) · moins d'un an
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2026) · moins d'un an
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2026) · moins d'un an
Établissements de CONFLUENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40460 SanguinetSiègeActif
100 386 804 00015 · ouvert le 10 décembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de CONFLUENCE
INPIComptes annuels de CONFLUENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONFLUENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 14 août 2026 · N° 26/01197
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Décision du 13 août 2026 · N° 26/01191
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Décision du 07 août 2025 · N° 25/00757
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Décision du 07 août 2025 · N° 25/01291
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 25 juillet 2025 · N° 25/01204
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/01203
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/02133
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/01063
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00965
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/03172
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00922
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
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Décision du 13 février 2025 · N° 25/00250
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Décision du 12 février 2025 · N° 25/00229
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Décision du 11 février 2025 · N° 25/00222
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Décision du 06 février 2025 · N° 24/00432
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Décision du 06 février 2025 · N° 25/00203
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
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Décision du 27 décembre 2024 · N° 24/02253
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2012 · N° 10/01203
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONFLUENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-28 · Début d'activité : 2025-12-10
- création
Date d'effet : 28 janvier 2026
Questions fréquentes sur CONFLUENCE
Quel est le numéro SIREN de CONFLUENCE ?
Le numéro SIREN de CONFLUENCE est 100 386 804. Le SIRET de son siège social est 100 386 804 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62100386804.
Qui dirige CONFLUENCE ?
CONFLUENCE est dirigée par Danièle CLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CONFLUENCE ?
Le siège social de CONFLUENCE est situé 171 RUE du Château d'Eau, 40460 Sanguinet.
CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFLUENCE.
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