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CONGE PASCAL

Active
Siren444 794 895Entrepreneur individuel34400 ENTRE-VIGNESCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONGE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 794 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 359 av Cave Cooperative, 34400 Entre-Vignes. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONGE PASCAL

Dénomination
CONGE PASCAL
SIREN
444 794 895
SIRET (siège)
444 794 895 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26444794895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 794 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
359 AV CAVE COOPERATIVE, 34400, ENTRE-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONGE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de CONGE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONGE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONGE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34400 ENTRE-VIGNESSiègeActif

    444 794 895 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONGE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONGE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONGE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONGE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur CONGE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONGE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONGE PASCAL est 444 794 895. Le SIRET de son siège social est 444 794 895 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26444794895.

Où se situe le siège social de CONGE PASCAL ?

Le siège social de CONGE PASCAL est situé 359 av Cave Cooperative, 34400 Entre-Vignes.

CONGE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONGE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONGE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONGE PASCAL.

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