CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est une SARL immatriculée le 20 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 172 157. Elle est domiciliée 3 B rue Ruelle aux Anes, 28320 Ymeray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452J. STEPHANE GAUTHIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT a été radiée le 23 mars 2006 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INSEE- Dénomination
- CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
- SIREN
- 453 172 157
- SIRET (siège)
- 453 172 157 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR82453172157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 172 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452J
- Date de création
- 20 avril 2004
- Date de radiation
- 23 mars 2006
- Siège social
- 3 B RUE RUELLE AUX ANES, 28320, YMERAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société
Depuis la création (20 avril 2004) · 22 ans
Établissements de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 28320 YMERAYSiègeFermé
453 172 157 00019 · ouvert le 19 avril 2004 · NAF 452J
Documents juridiques de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INPIComptes annuels de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 23 mars 2006
Marques déposées par CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
INPICONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCONSORTIUM D'ARTISANS MULTI-SERVICE BÂTIMENT CAMB
N° 3295775 · Déposée le 02 juin 2004 · Marque semi-figurative
Classe 37 · expirée le 02 juin 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT
Quel est le numéro SIREN de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT ?
Le numéro SIREN de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est 453 172 157. Le SIRET de son siège social est 453 172 157 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82453172157.
Qui dirige CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT ?
CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est dirigée par STEPHANE GAUTHIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT ?
Le siège social de CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est situé 3 B rue Ruelle aux Anes, 28320 Ymeray.
CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est-elle toujours en activité ?
Non, CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mars 2006.
CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSORTIUM ARTISANS MULTI SERVICES BAT.
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