CONSTANS FRANCOISE

Active

Siren340 147 982Entrepreneur individuel34650 JONCELSCréée le 08 janvier 1987

0130Z · Reproduction de plantes

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CONSTANS FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 1987 sous le numéro SIREN 340 147 982. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Pradel, 34650 Joncels. Elle exerce une activité de reproduction de plantes (code NAF 0130Z).

Fiche d'identité de CONSTANS FRANCOISE

INSEE

Dénomination: CONSTANS FRANCOISE
SIREN: 340 147 982
SIRET (siège): 340 147 982 00029
N° TVA intracommunautaire: FR78340147982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 147 982
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0130Z - Reproduction de plantes
Date de création: 08 janvier 1987
Siège social: PL DU PRADEL, 34650, JONCELS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONSTANS FRANCOISE

Reproduction de plantes

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Établissements de CONSTANS FRANCOISE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34650 JONCELSSiègeActif
340 147 982 00029 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 0130Z
34260 LE BOUSQUET D'ORBFermé
340 147 982 00011 · NAF 6446

Conformité de CONSTANS FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONSTANS FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 08 janvier 1987

Questions fréquentes sur CONSTANS FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS FRANCOISE est 340 147 982. Le SIRET de son siège social est 340 147 982 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78340147982.

Où se situe le siège social de CONSTANS FRANCOISE ?

Le siège social de CONSTANS FRANCOISE est situé Pl du Pradel, 34650 Joncels.