CONSTANS JEAN-CLAUDE

Active

Siren790 289 946Entrepreneur individuel12350 MALEVILLECréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 289 946. Elle est domiciliée Le Mauron Puechmeja, 12350 Maleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CONSTANS JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: CONSTANS JEAN-CLAUDE
SIREN: 790 289 946
SIRET (siège): 790 289 946 00010
N° TVA intracommunautaire: FR21790289946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 289 946
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: LE MAURON PUECHMEJA, 12350, MALEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS JEAN-CLAUDE

Location de logements

Finances de CONSTANS JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12350 MALEVILLESiègeActif
790 289 946 00010 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CONSTANS JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur CONSTANS JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS JEAN-CLAUDE est 790 289 946. Le SIRET de son siège social est 790 289 946 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21790289946.

Où se situe le siège social de CONSTANS JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de CONSTANS JEAN-CLAUDE est situé Le Mauron Puechmeja, 12350 Maleville.