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CONSTANS JEAN-LOUIS

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Siren405 086 356Entrepreneur individuel81350 SAINT-JEAN-DE-MARCELCréée le 01 janvier 1981

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 405 086 356, CONSTANS JEAN-LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Son siège social est situé à Saint-Jean-de-Marcel (81350). Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CONSTANS JEAN-LOUIS

Dénomination
CONSTANS JEAN-LOUIS
SIREN
405 086 356
SIRET (siège)
405 086 356 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12405086356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 086 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
81350, SAINT-JEAN-DE-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS JEAN-LOUIS

Culture et élevage associés

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Établissements de CONSTANS JEAN-LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81350 SAINT-JEAN-DE-MARCELSiègeActif

    405 086 356 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0150Z

Conformité de CONSTANS JEAN-LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS JEAN-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS JEAN-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONSTANS JEAN-LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CONSTANS JEAN-LOUIS

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS JEAN-LOUIS ?

Le numéro SIREN de CONSTANS JEAN-LOUIS est 405 086 356. Le SIRET de son siège social est 405 086 356 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12405086356.

Où se situe le siège social de CONSTANS JEAN-LOUIS ?

Le siège social de CONSTANS JEAN-LOUIS est situé à Saint-Jean-de-Marcel (81350).

CONSTANS JEAN-LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS JEAN-LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS JEAN-LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS JEAN-LOUIS.